Mentions Légales &
Conditions Générales d'Utilisation

Mise en Contexte

Les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation (par la suite dénommés « Mentions Légales et CGU ») ont pour objectif de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs (par la suite dénommés « l'Utilisateur ») peuvent accéder et utiliser les services proposés par l'infrastructure de John-Bot (par la suite dénommé « John-Bot »), comprenant un site web et un robot Discord.

Informations Éditeur

John-Bot est entièrement édité par l'administration de John-Bot, contactable via l'adresse e-mail [email protected].

Propriété Intellectuelle

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Utilisation de John-Bot

L'utilisation des services proposés par John-Bot implique l'acceptation pleine et entière des CGU. En cas de non-acceptation de ces dernières, l'Utilisateur se doit de renoncer à tout usage des services proposés. De plus, l'Utilisateur s'engage à utiliser les services proposés par John-Bot de manière conforme à la législation en vigueur et aux CGU. Il est notamment interdit de diffuser via les services proposés par John-Bot des contenus illicites, violents, diffamatoires, incitants à la haine ou à la discrimination, ou portant atteinte à la vie privée ou aux droits de propriété intellectuelle de tiers.

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Liens hypertextes

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Responsabilité de l'Utilisateur

L'Utilisateur est seul responsable des contenus qu'il diffuse via les services proposés par John-Bot. L'Utilisateur est aussi seul responsable de son utilisation des services proposés par John-Bot. L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser les services proposés par John-Bot à des fins illicites, et à respecter et accpter les CGU.

Modifications

John-Bot se réserve le droit de modifier les Mentions Légales et CGU à tout moment et sans préavis. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date d'utilisation des services proposés par l'Utilisateur.

Droit Applicable

Les CGU sont soumises à la loi canadienne. Tout litige relatif à leur interprétation et à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.